Jean-Michel Vannier


De: Vannier (Jean-Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité, invalidité et de l'assurance vieillesse des membres non salariés des professions agricoles
représentant du groupement
mentionné à l'article L. 752-14 du code rural
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Vannier (Jean-Michel)
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 199726/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.